Règlementations
Tableau comparatif de nos panneaux d'affichage électoral
Découvrez le comparatif des caractéristiques de panneaux d'affichage électoral Doublet afin de faire le choix le plus adapté à vos besoins. ...
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Courses cyclistes : le point sur les nouvelles réglementations des arches traversantes
Nouvelles réglementations concernant les courses cyclistes UCI. Le Comité Directeur UCI a décidé d’interdire certaines arches à l’arrivée et sur le parcours. ...
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Mémento du code électoral
Rappel des principales réglementations pour organiser une élection officielle et agencer un bureau de vote dans une commune. ...
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Pavoisement des écoles : ce que dit la loi
Conformité la loi Peillon : drapeaux de façade français et européens mais aussi la devise nationale et la déclaration des droits de l'Homme. ...
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Réglementation concernant les rangées de chaises dans les lieux publics
Dispositions à respecter lors de la constitution de rangées de sièges dans les établissements recevant du public. ...
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Drapeaux obligatoires dans les écoles : comment se mettre en conformité ?
Le drapeau français et européen doivent être affiché dans chaque salle de classe. Retrouvez les informations vous permettant d'être en conformité... ...
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Quand hisser les couleurs françaises ?
Le gouvernement fournit des instructions sur les dates où il est nécessaire d'élever les couleurs de la France. ...
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Comment mettre les drapeaux en berne ?
S'il n'existe aucun texte de loi relatif à la mise en berne des drapeaux, quelques recommandations protocolaires peuvent être suivies. ...
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Quelle est la réglementation en matière d'affichage électoral ?
Règles du code électoral concernant les panneaux d'affichage électoral (nombre, taille des affiches, ...) lors d'une élection officielle. ...
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